Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE ELEVATEURS
FRANCE ELEVATEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99779588
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/03/2019

Présentation de la marque FRANCE ELEVATEURS

Déposée le 8 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ELEVATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCE ELEVATEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ELEVATEURS domicilié(e) Lieu dit ZA – Le Gué Thibout - 61700 - DOMFRONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 859 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ELEVATEURS est expirée depuis le 8 mars 2019.

FRANCE ELEVATEURS a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIE , VERTILIBRE , OPERA , ECO LIFT , FRANCE ELEVATEURS , MELODIE , SYMPHONIE , NEPTUNE


FRANCE ELEVATEURS, Société par actions simplifiée - Lieu dit ZA – Le Gué Thibout - 61700 - DOMFRONT - France - SIREN 340859974


@MARK, Société d'avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401798 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Ascenseurs et appareils élévateurs pour personnes à mobilité réduite, ascenseurs d'escaliers. Dispositifs de commande pour ascenseurs, pour appareils élévateurs pour personnes à mobilité réduite, et pour ascenseurs d'escaliers. Aide à la direction des affaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).